L’aéroportAviation commercialeAviation d’affairesInfos pratiquesAccès et parkingServicesInformations techniquesTarifs et redevancesOccupation du domaine publicActes administratifsFAQBienvenue dans la LoireContactFRENSuivez nous Actes administratifsFiltrer par type de documentsTous les typesDécisionDélibérationProcès VerbauxFiltrer par annéeToutes les années2024202320222021Compte-rendu des décisions prises en application des délégations au PrésidentDélibération19 novembre 2024Adhésion au Pôle Santé au Travail du Centre de Gestion de la Fonction Publique de la LoireDélibération19 novembre 2024Délégation de la mise en place du dispositif de signalement des actes de violence et de discrimination au Centre de Gestion de la LoireDélibération19 novembre 2024Grille des redevances et des tarifs Mise à jour au 1er novembre 2024Délibération19 novembre 2024Astreintes et modalités d’indemnisation au 1er novembre 2024Délibération19 novembre 2024Convention SDIS 42 pour organisation du service de sauvetage et de lutte contre l’incendie des aéronefs de l’aéroport de Saint Etienne LoireDélibération19 novembre 2024Procès verbal comité syndical SMASEL du 8 octobre 2024Procès Verbaux18 novembre 2024Procès verbal comité syndical SMASEL du 12 mars 2024Procès Verbaux18 novembre 2024Procès verbal du comité syndical SMASEL du 5 avril 2024Procès Verbaux18 novembre 2024CESSION / ACQUISITION FONCIERE PARCELLES AL 296 /AL270Délibération15 novembre 2024Exécution des budgets primitifs 2025 avant leur vote – Autorisation de mouvementer les dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédentDélibération15 novembre 2024Mise en place d’une convention d’avance de trésorerieDélibération15 novembre 2024Représentation à l’union des aéroports françaisDélibération15 novembre 2024Grille des redevances et des tarifs Mise à jourDélibération15 novembre 2024Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) : désignation des associations localesDélibération15 novembre 2024Approbation de la convention de gestion et d’assistance administrative du SMASEL par SEMDélibération15 novembre 2024Marché de fourniture et acheminement d’électricité pour l’aéroport de St Etienne Loire – segment 1 C2 et 2 C5Décision15 novembre 2024Fourniture fioul bâtiment SSLIADécision15 novembre 2024Remplacement portail n°1Décision15 novembre 2024Convention d’occupation du domaine public de l’aéroport – AVIALPES/DL42 LOCDécision15 novembre 2024Convention d’occupation du domaine public de l’aéroport EMISPH’AIR – Avenant 1Décision15 novembre 2024Renouvellement contrat maintenance matériel sûretéDécision15 novembre 2024Conventions d’occupation du domaine public de l’aéroport – agriculteursDécision15 novembre 2024Etude translation hélicoptèresDécision15 novembre 2024Renouvellement contrat maintenance matériel sûretéDécision15 novembre 2024Contrat de maintenance du matériel d’assistance pisteDécision15 novembre 2024Travaux alimentation en eau hangar catexDécision15 novembre 2024Adhésion réseau Sky valetDécision15 novembre 2024Convention d’occupation du domaine public de l’aéroport – école de pilotageDécision15 novembre 2024Réalisation de 3 études de lignesDécision15 novembre 2024Inspection filtrage et assistance des personnes à mobilité réduiteDécision15 novembre 2024Vote du CA 2023 et du CG 2023 de la régieDélibération08 avril 2024Vote du CA 2023 et du CG 2023 du SMDélibération08 avril 2024Vote du BP 2024 de la régie d’exploitationDélibération08 avril 2024Vote du BP 2024 DU SMDélibération08 avril 2024Convention de gestion et assistance admnistrative du SMASEL par SEMDélibération08 avril 2024CCSPL Désignation des associations localesDélibération08 avril 2024Grille de redevances et tarifs mise à jourDélibération08 avril 2024Orientations budgétaires 2024 régieDélibération22 mars 2024Orientations budgétaires 2024 SMDélibération22 mars 2024Convention SDISDélibération22 mars 2024CCSPL Composition et désignation approbation RIDélibération22 mars 2024Astreintes et modalités d’indemnisationDélibération22 mars 2024Compte rendu des décisions du présidentDélibération22 mars 2024Formations pompiers aéroportDécision14 février 2024Cession véhicule incendieDécision14 février 2024Emulseur protection incendie aéronefsDécision14 février 2024Cession tracteur ZectorDécision14 février 2024Conventions occupation du domaine publicDécision14 février 2024Acquisition RX bagages – Mise aux normesDécision14 février 2024Tarifs des redevances et prestations sur l’aéroport au 01.01.24Décision10 janvier 2024Prestation nettoyage aéroport 2023Décision10 janvier 2024Avenant contrat acheminement electrictéDécision22 décembre 2023Etude de sols pour construction hangarDécision24 novembre 2023Releve topographiques et géodetectionDécision24 novembre 2023Décision budgétaire modificative n°1 exercice 2023 régie exploitationDélibération02 octobre 2023Mise en place d’une convention d’avance de trésorerieDélibération29 septembre 2023Execution des budget investissement primitif 2024Délibération29 septembre 2023cession emprise domaine public espace vertDélibération29 septembre 2023Refection cloture 2023Décision28 septembre 2023Maintenance cable de balisageDécision22 septembre 2023Maintenance pontage de fissuresDécision22 septembre 2023Maintenance refection marquageDécision22 septembre 2023Nomination conseil d’exploitationDécision05 septembre 2023Signaletique pour aérogareDécision03 août 2023Convention adhesion assuranceDécision06 juillet 2023Création porte pietonne et accès rapideDécision22 juin 2023Création salle d’embarquement pour aviation d’affaireDécision22 juin 2023Mobiliers pour l’aérogareDécision30 mai 2023Prestation de recouvrement de l’ancien mobilier de l’aérogareDécision30 mai 2023Rénovation peinture de l’aérogareDécision05 mai 2023Materiel de tractageDécision02 mai 2023Convention d’occupation du domaine public 2023Décision28 avril 2023Prestation AMO construction hangar aérportuaireDécision18 avril 2023Remplacement des batteries onduleurDécision17 avril 2023Fioul pour le service SSLIADécision17 avril 2023Adjudication réfection toitureDécision17 avril 2023Vote CA et CG 2022 de la régieDélibération07 avril 2023Vote CA et CG 2022 du syndicat mixteDélibération07 avril 2023Vote du BP2023 de la régie d’exploitationDélibération07 avril 2023Vote du BP 2023 du syndicat mixteDélibération07 avril 2023Grille des redevances et des tarifs mise à jourDélibération07 avril 2023Désaffectation déclasst cession emprise du domaine public aéro rue ColasDélibération07 avril 2023Contrat controles réglementaires equipement et materiel de pisteDécision03 avril 2023Convention MAD SMASELDélibération22 mars 2023Orientations budgétaires 2023 RégieDélibération21 mars 2023Orientations budgétaires 2023 du SMDélibération21 mars 2023Admissions en non valeur exercice 2021Délibération21 mars 2023Compte rendu décisions prises en application des délégations au présidentDélibération21 mars 2023Diagnostic de mise en sécuritéDécision15 mars 2023Adhesion à l’UAF – Union des Aéroports FrancaisDécision03 mars 2023Contrat maintenance chauffage et climatisationDécision24 février 2023Contrat maintenance materiel sureté (Annule et remplace 2023-02)Décision21 février 2023Formation Chef de manœuvre et pompier aéroportDécision20 janvier 2023Contrat de maintenance materiel suretéDécision20 janvier 2023Contrat de maintenance materiel suretéDécision20 janvier 2023Contrat de prevoyance agents SMASEL de droit privéDécision03 janvier 2023Contrat de protection santé des agents SMASELDécision27 décembre 2022Marché contrat d’assurance du SMASELDécision27 décembre 2022Rénovation toiture attribution des marchés de travauxDécision09 décembre 2022Achat produit dégivrageDécision23 novembre 2022Contrat avenant de transfert contrat MO entretien pisteDécision23 novembre 2022Maintenance rénovation porte hangar CATEXDécision23 novembre 2022Réalisation servitude fibre optique pour batiment SSLIADécision17 novembre 2022Maintenance pontage de fissuresDécision13 octobre 2022Fixation taux redevances et tarifs des prestationsDélibération30 septembre 2022Tableau des emplois Création de posteDélibération29 septembre 2022Exécution budgets primitifs 2023Délibération29 septembre 2022Mise en place convention d’avance de trésorerieDélibération29 septembre 2022Attribution marchés travaux réfection de la toiture de l’aérogareDélibération29 septembre 2022Convention d’occupation du domaine public R’InvestDécision23 septembre 2022Contrat maintenance materiel pisteDécision09 septembre 2022CDD developpement aéroportuaireDécision06 septembre 2022Prestation AMO contrat collectif assurance santéDécision27 juillet 2022Marche AMO gestion comptable et fiscaleDécision27 juillet 2022AMO developpement commercial aéroport OB INVESTDécision07 juillet 2022Convention météo FranceDécision03 juin 2022Vote du BP 2022 du syndicat mixteDélibération23 mai 2022Liasse fiscale 2021Décision20 mai 2022Convention d’occupation du domaine public 2022Décision06 mai 2022Convention MAD VIM90S3X pour l’aéroport de CHAMBERY AIX LES BAINSDécision06 mai 2022Avenant convention MAD VIM90S3X pour l’aéroport CHAMBERY AIX LES BAINSDécision06 mai 2022Convention d’occupation du domaine public ByblosDécision04 mai 2022CA 2021 REGIEDélibération12 avril 2022CA 2021 AéroportDélibération12 avril 2022Vote BP régie exploitationDélibération12 avril 2022Représentation à l’union des aéroports françaisDélibération12 avril 2022Acquisition dégivreuse avion d’occasionDécision01 avril 2022Mission MO refection toitureDécision29 mars 2022Prestation formation chef de mainoeuvreDécision21 mars 2022Conseil d’expl. aéroport désignation des membres CCIDélibération21 mars 2022CAO ELECTIONSDélibération21 mars 2022Commission de délégation de service public ElectionsDélibération21 mars 2022Désignation du VP du syndicat mixte de l’aéroport représentant la CCIDélibération01 mars 2022Cession de matériel AIR START UNITDélibération01 mars 2022Accord CET pour les salariés de droit privé de l’aéroportDélibération01 mars 2022Orientations budgétaires 2022 de la régieDélibération01 mars 2022Orientations budgétaires 2022 du syndicat mixteDélibération01 mars 2022Compte rendu des délégations reçues par le PrésidentDélibération01 mars 2022Prestation carrotage et analyse infastuctureDécision15 février 2022Contrat maintenance materiel pisteDécision15 février 2022Prestation formation AFISDécision10 février 2022Rachat structure toile pour camion SSLIADécision26 janvier 2022Prestation nettoyage aéroport 2022Décision26 janvier 2022Remboursement frais de téléphonie 2021Décision20 décembre 2021Prestation refection cloture enceinte AéroportuaireDécision03 décembre 2021Prestation etude design amenagement aéroportDécision25 novembre 2021Mise aux normes et cession terrain ABRIALDécision25 novembre 2021Remplace servitude Station JetA1Décision25 novembre 2021Acquisition fonciere ABRIALDécision20 octobre 2021Prestation nettoyage parcelles boisees limitrophesDécision20 octobre 2021Remplacement porte sectionnelle SSLIADécision20 octobre 2021Avenant transfert convention d’avance 2020Décision20 octobre 2021Convention d’avance 2021Décision20 octobre 2021Contrat prevoyance agents SMASEL droit privéDécision20 octobre 2021Mise aux normes et acquisition terrain AVRILLONDécision20 octobre 2021Prestation deverglacant pisteDécision20 octobre 2021Désignation du vice presidentDélibération20 octobre 2021Conseil d’exploitation de la regieDélibération20 octobre 2021Comission appel d’offresDélibération20 octobre 2021Comission délégation de service publicDélibération20 octobre 2021Modification du règlement interieurDélibération20 octobre 2021Modification des statuts de la regieDélibération20 octobre 2021Décision budgetaire 2021Délibération20 octobre 2021Decision budgetaire modificationDélibération20 octobre 2021Affectation des biens de la regieDélibération20 octobre 2021Fixation des regles d’amortissementDélibération20 octobre 2021Convention d’avance de trésorerieDélibération20 octobre 2021Remplacement caisson de gestion AIR NEUFDécision24 septembre 2021Mise aux normes et cession terrain a Mme ABRIALDécision24 septembre 2021Contrat de maintenance preventive des installations de balisageDécision15 septembre 2021Réfection marquage diurne parcking sud de l’aéroport points n° 5,6,7 et 8Décision08 septembre 2021Avenant de transfert contrat releve topographique infrastructures et obstaclesDécision08 septembre 2021Convention d’occupation precaire et revocable de terrain Gaec AbrialDécision28 juillet 2021Mise en place de la convention chomageDécision28 juillet 2021Convention d’occupation du domaine public SECURIT AERODécision28 juillet 2021Convention d’occupation du domaine public BYBLOSDécision28 juillet 2021Mise aux normes et démolition propriété HermanDécision02 juillet 2021Mise aux normes et démolition propriété AbrialDécision02 juillet 2021Prestation assistance aéroportuaireDécision02 juillet 2021Création d’un établissement secondaire basé à Andrézieux BouthéonDélibération02 juillet 2021Prestation maintenance et location copieurDécision29 juin 2021Avenant contrat de travail coordinateur comptableDécision29 juin 2021Dématérialisation des actesDélibération23 juin 2021Délégations au Président et au BureauDélibération23 juin 2021Décision budgétaire modificative n°1 pour l’excercice 2021 de la régie d’exploitationDélibération23 juin 2021Décision budgétaire modificative N°1 pour l’exercice 2021Délibération23 juin 2021Approbation de la convention de gestion et d’assistance administrative SMASELDélibération23 juin 2021Convention avec le SDIS 42Délibération23 juin 2021Création d’un tarif balisage du 1er novembre au 30 mars pour les avions basésDélibération23 juin 2021Convention pour la mise en place fourniture d’un service météorologiqueDélibération23 juin 2021Compte rendu des délégations reçues par le PrésidentDélibération23 juin 2021Tranfert et avenant contrat certificationDécision28 mai 2021MOE restaurantDécision19 mai 2021Convention d’occupation du domaine public 2021Décision19 mai 2021Contrat prestation assistance pisteDécision18 mai 2021Inspection filtrageDécision27 avril 2021Adhesion au service de santé au travailDécision02 avril 2021Prestation de formation de chef de mainoeuvreDécision19 mars 2021Contrat de prestation pour le service de nettoyageDécision19 mars 2021Adhesion à l’UAF Union des Aéroports FrançaisDécision19 mars 2021Nomination au conseil d’exploitation de la régieDécision19 mars 2021Prestation dévérglacant pisteDécision19 mars 2021Prestation oscultations aéronautiquesDécision19 mars 2021Contrat maintenance logiciel de facturationDécision19 mars 2021CA 2020 AéroportDélibération16 février 2021BP 2021 régieDélibération16 février 2021BP 2021Délibération16 février 2021Tarifs et redevancesDélibération16 février 2021Accord etablissementDélibération16 février 2021Formation pompierDécision01 février 2021
