Actes administratifs

Filtrer par type de documents

Filtrer par année

Décision prestation de formation initiale pompier aéroport

Décision prestation nettoyage aéroport

Décision travaux d’aménagement pour mise en sécurité bord de taxiway ouest

DECISION REMBOURSEMENT TRAVAUX AVNIR AVIATION

Délibération attribution du marché d’inspection filtrage et d’assistance aux personnes à mobilité réduite

Délibération reconduction du contrat de partenariat Réseau Sky Valet Connect

Délibération convention aérodrome-DSNA relative à l’accompagnement de l’aérodrome de Saint-Etienne Loire dans le cadre du retrait du service de contrôle de la Direction des services de la navigation aérienne et de l’extension du service d’information et d’alerte sur l’aérodrome

Délibération autorisation de réaliser des virements de crédits entre chapitres budgétaires

Délibération mise en place d’une convention d’avance de trésorerie

Délibération vote du budget primitif 2026 du syndicat mixte

Délibération vote du budget primitif 2026 de la régie d’exploitation

Délibération vote du compte administratif 2025 et du compte de gestion 2025 du syndicat mixte

Délibération vote du compte administratif 2025 et du compte de gestion 2025 de la régie d’exploitation

Décision marché de prestation d’inspection filtrage et assistance des personnes à mobilité réduite à l’aéroport de Saint Etienne – prolongation

Décision remplacement système extincteur dégivreuse

Décision rénovation système éclairage aéroport

ordre du jour comité syndical SMASEL du 2 mars 2026

Décision contrat MB AVIATION ALTEA GH (Ground handling)

Décision accompagnement en ressources humaines

Décision remplacement régulateur rampe d’approche seuil 17

Décision aménagement secteur 1 : travaux pour accès hangar n°1 / extension et remise en état parking ouest

Décision contrats de maintenance du balisage piste

décision création réseaux fibre et eau potable pour le secteur 1

décision renouvellement contrat contrôles réglementaires équipements

décision renouvellement contrat maintenance préventive matériel chauffage climatisation

décision fourniture et entretien des tenues d’avitaillement et de piste

Décision création bloc toilette salle d’arrivée

délibération compte-rendu des décisions prises en application des délégations au Président

12 février 2026

délibération adhésion à la convention de participation en matière de protection sociale complémentaire souscrite par le CDG42 pour le risque prévoyance et approbation du montant de la participation financière ainsi que de ses modalités de versement

12 février 2026

délibération contrat d’opération et contrat de location d’un camion avitailleur liés à la convention d’occupation temporaire des installations de stockage et de distribution de Total Energies

12 février 2026

délibération renouvellement contrat d’assistance en escale dit de handling entre le SMASEL et la compagnie ASL Airlines

12 février 2026

délibération orientations budgétaires 2026 du syndicat mixte

12 février 2026

délibération orientations budgétaires 2026 de la régie

12 février 2026

délibération cession des parcelles AL359 et AL357 et partie des parcelles AL356 et AL361

12 février 2026

délibération exécution des budgets primitifs 2026 avant leur vote – autorisation de mouvementer les dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent

12 février 2026

ordre du jour comité syndical SMASEL du 5 février 2026

02 février 2026

Délégations au Président et au Bureau

21 janvier 2026

désignation d’un vice-président représentant Saint-Etienne Métropole, membre du bureau du SMASEL

21 janvier 2026

Election du président du syndicat mixte

21 janvier 2026

ordre du jour comité syndical du 15 janvier 2026

09 janvier 2026

délibération guide tarifaire mise à jour

délibération approbation convention gestion et assistance administrative SMASEL par SEM

délibération mise en place convention d’avance de trésorerie

délibération vote BP 2025 du syndicat mixte

délibération vote BP 2025 régie d’exploitation

délibération vote du CA 2024 et CG 2024 du syndicat mixte

délibération vote du CA 2024 et CG 2024 de la régie d’exploitation

Délibération Compte-rendu des décisions prises en application des délégations au Président

11 juillet 2025

Délibération modification aménagement voirie secteur 3- délibération de principe pour cession des parcelles AL 359 et AL 357 et partie des parcelles AL 356 et AL 361

11 juillet 2025

délibération – Admissions en non-valeur exercice 2024

11 juillet 2025

délibération – contrats entre le Syndicat Mixte de l’Aéroport Saint Etienne Loire (SMASEL) / et la compagnie ASL Airlines : contrat de développement et contrat d’assistance en escale

11 juillet 2025

délibération convention relative aux aides aux entreprises entre la Région Auvergne-Rhône-Alpes et le Syndicat Mixte de l’Aéroport Saint Etienne Loire

11 juillet 2025

ordre du jour Comité syndical 01072025

procès verbal comité syndical SMASEL du 11 avril 2025

Procès Verbaux

décision convention du domaine public de l’aéroport

Décision renouvellement contrat maintenance matériel sûreté

Décision création servitudes électriques nouvelle station JET A1 autonome travaux électriques

Décision acquisition tondeuse autoporté/entretien bords de piste, voie de circulation et parking voyageurs

Décision création servitudes électriques nouvelle station JET A1 autonome – travaux VRD

Décision acquisition moteur occasion pour remplacement moteur tapis bagage automoteur n° 12

Décision travaux déplacement canalisations eaux pluviales et eaux usées secteur 1

délibération convention d’occupation temporaire du domaine public constitutive de droits réels SMASEL

Adhésion 2025 à l’Union des Aéroports Français

Compte-rendu décisions prises en application des délégations au président

Orientations budgétaires 2025 du syndicat mixte

Orientations budgétaires 2025 de la régie

DECISION AVENANT PROLONGATION CONVENTION METEO FRANCE

17 février 2025

DECISION MARCHE DE PRESTATIONS CONSEILS JURIDIQUES

17 février 2025

DECISION RENOUVELLEMENT CONTRAT MAINTENANCE MATERIEL SURETE

17 février 2025

DECISION CONTRAT DE MAINTENANCE LOGICIEL DE FACTURATION

17 février 2025

DECISION MAINTENANCE GROUPE ELECTROGENE

17 février 2025

décision accord cadre à bon de commande : infogérance du système d’information de l’aéroport de St Etienne Loire

17 décembre 2024

CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC DE L’AEROPORT- EMPLACEMENT HANGAR ECOLE DE PILOTAGE AVENANT 1

10 décembre 2024

Etude d’impacts révision plan servitude aéronautique

10 décembre 2024

Compte-rendu des décisions prises en application des délégations au Président

19 novembre 2024

Adhésion au Pôle Santé au Travail du Centre de Gestion de la Fonction Publique de la Loire

19 novembre 2024

Délégation de la mise en place du dispositif de signalement des actes de violence et de discrimination au Centre de Gestion de la Loire

19 novembre 2024

Grille des redevances et des tarifs Mise à jour au 1er novembre 2024

19 novembre 2024

Astreintes et modalités d’indemnisation au 1er novembre 2024

19 novembre 2024

Convention SDIS 42 pour organisation du service de sauvetage et de lutte contre l’incendie des aéronefs de l’aéroport de Saint Etienne Loire

19 novembre 2024

Procès verbal comité syndical SMASEL du 8 octobre 2024

Procès Verbaux

18 novembre 2024

Procès verbal comité syndical SMASEL du 12 mars 2024

Procès Verbaux

18 novembre 2024

Procès verbal du comité syndical SMASEL du 5 avril 2024

Procès Verbaux

18 novembre 2024

CESSION / ACQUISITION FONCIERE PARCELLES AL 296 /AL270

15 novembre 2024

Exécution des budgets primitifs 2025 avant leur vote – Autorisation de mouvementer les dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent

15 novembre 2024

Mise en place d’une convention d’avance de trésorerie

15 novembre 2024

Représentation à l’union des aéroports français

15 novembre 2024

Grille des redevances et des tarifs Mise à jour

15 novembre 2024

Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) : désignation des associations locales

15 novembre 2024

Approbation de la convention de gestion et d’assistance administrative du SMASEL par SEM

15 novembre 2024

Marché de fourniture et acheminement d’électricité pour l’aéroport de St Etienne Loire – segment 1 C2 et 2 C5

15 novembre 2024

Fourniture fioul bâtiment SSLIA

15 novembre 2024

Remplacement portail n°1

15 novembre 2024

Convention d’occupation du domaine public de l’aéroport – AVIALPES/DL42 LOC

15 novembre 2024

Convention d’occupation du domaine public de l’aéroport EMISPH’AIR – Avenant 1

15 novembre 2024

Renouvellement contrat maintenance matériel sûreté

15 novembre 2024

Conventions d’occupation du domaine public de l’aéroport – agriculteurs

15 novembre 2024

Etude translation hélicoptères

15 novembre 2024

Renouvellement contrat maintenance matériel sûreté

15 novembre 2024

Contrat de maintenance du matériel d’assistance piste

15 novembre 2024

Travaux alimentation en eau hangar catex

15 novembre 2024

Adhésion réseau Sky valet

15 novembre 2024

Convention d’occupation du domaine public de l’aéroport – école de pilotage

15 novembre 2024

Réalisation de 3 études de lignes

15 novembre 2024

Inspection filtrage et assistance des personnes à mobilité réduite

15 novembre 2024

Vote du CA 2023 et du CG 2023 de la régie

Vote du CA 2023 et du CG 2023 du SM

Vote du BP 2024 de la régie d’exploitation

Vote du BP 2024 DU SM

Convention de gestion et assistance admnistrative du SMASEL par SEM

CCSPL Désignation des associations locales

Grille de redevances et tarifs mise à jour

Orientations budgétaires 2024 régie

Orientations budgétaires 2024 SM

Convention SDIS

CCSPL Composition et désignation approbation RI

Astreintes et modalités d’indemnisation

Compte rendu des décisions du président

Formations pompiers aéroport

14 février 2024

Cession véhicule incendie

14 février 2024

Emulseur protection incendie aéronefs

14 février 2024

Cession tracteur Zector

14 février 2024

Conventions occupation du domaine public

14 février 2024

Acquisition RX bagages – Mise aux normes

14 février 2024

Tarifs des redevances et prestations sur l’aéroport au 01.01.24

10 janvier 2024

Prestation nettoyage aéroport 2023

10 janvier 2024

Avenant contrat acheminement electricté

22 décembre 2023

Etude de sols pour construction hangar

24 novembre 2023

Releve topographiques et géodetection

24 novembre 2023

Décision budgétaire modificative n°1 exercice 2023 régie exploitation

02 octobre 2023

Mise en place d’une convention d’avance de trésorerie

29 septembre 2023

Execution des budget investissement primitif 2024

29 septembre 2023

cession emprise domaine public espace vert

29 septembre 2023

Refection cloture 2023

28 septembre 2023

Maintenance cable de balisage

22 septembre 2023

Maintenance pontage de fissures

22 septembre 2023

Maintenance refection marquage

22 septembre 2023

Nomination conseil d’exploitation

05 septembre 2023

Signaletique pour aérogare

Convention adhesion assurance

06 juillet 2023

Création porte pietonne et accès rapide

Création salle d’embarquement pour aviation d’affaire

Mobiliers pour l’aérogare

Prestation de recouvrement de l’ancien mobilier de l’aérogare

Rénovation peinture de l’aérogare

Materiel de tractage

Convention d’occupation du domaine public 2023

Prestation AMO construction hangar aérportuaire

Remplacement des batteries onduleur

Fioul pour le service SSLIA

Adjudication réfection toiture

Vote CA et CG 2022 de la régie

Vote CA et CG 2022 du syndicat mixte

Vote du BP2023 de la régie d’exploitation

Vote du BP 2023 du syndicat mixte

Grille des redevances et des tarifs mise à jour

Désaffectation déclasst cession emprise du domaine public aéro rue Colas

Contrat controles réglementaires equipement et materiel de piste

Orientations budgétaires 2023 Régie

Orientations budgétaires 2023 du SM

Admissions en non valeur exercice 2021

Compte rendu décisions prises en application des délégations au président

Diagnostic de mise en sécurité

Adhesion à l’UAF – Union des Aéroports Francais

Contrat maintenance chauffage et climatisation

24 février 2023

Contrat maintenance materiel sureté (Annule et remplace 2023-02)

21 février 2023

Formation Chef de manœuvre et pompier aéroport

20 janvier 2023

Contrat de maintenance materiel sureté

20 janvier 2023

Contrat de maintenance materiel sureté

20 janvier 2023

Contrat de prevoyance agents SMASEL de droit privé

03 janvier 2023

Contrat de protection santé des agents SMASEL

27 décembre 2022

Marché contrat d’assurance du SMASEL

27 décembre 2022

Rénovation toiture attribution des marchés de travaux

09 décembre 2022

Achat produit dégivrage

23 novembre 2022

Contrat avenant de transfert contrat MO entretien piste

23 novembre 2022

Maintenance rénovation porte hangar CATEX

23 novembre 2022

Réalisation servitude fibre optique pour batiment SSLIA

17 novembre 2022

Maintenance pontage de fissures

13 octobre 2022

Fixation taux redevances et tarifs des prestations

30 septembre 2022

Tableau des emplois Création de poste

29 septembre 2022

Exécution budgets primitifs 2023

29 septembre 2022

Mise en place convention d’avance de trésorerie

29 septembre 2022

Attribution marchés travaux réfection de la toiture de l’aérogare

29 septembre 2022

Convention d’occupation du domaine public R’Invest

23 septembre 2022

Contrat maintenance materiel piste

09 septembre 2022

CDD developpement aéroportuaire

06 septembre 2022

Prestation AMO contrat collectif assurance santé

27 juillet 2022

Marche AMO gestion comptable et fiscale

27 juillet 2022

AMO developpement commercial aéroport OB INVEST

07 juillet 2022

Convention météo France

Vote du BP 2022 du syndicat mixte

Liasse fiscale 2021

Convention d’occupation du domaine public 2022

Convention MAD VIM90S3X pour l’aéroport de CHAMBERY AIX LES BAINS

Avenant convention MAD VIM90S3X pour l’aéroport CHAMBERY AIX LES BAINS

Convention d’occupation du domaine public Byblos

CA 2021 Aéroport

Vote BP régie exploitation

Représentation à l’union des aéroports français

Acquisition dégivreuse avion d’occasion

Mission MO refection toiture

Prestation formation chef de mainoeuvre

Conseil d’expl. aéroport désignation des membres CCI

Commission de délégation de service public Elections

Désignation du VP du syndicat mixte de l’aéroport représentant la CCI

Cession de matériel AIR START UNIT

Accord CET pour les salariés de droit privé de l’aéroport

Orientations budgétaires 2022 de la régie

Orientations budgétaires 2022 du syndicat mixte

Compte rendu des délégations reçues par le Président

Prestation carrotage et analyse infastucture

15 février 2022

Contrat maintenance materiel piste

15 février 2022

Prestation formation AFIS

10 février 2022

Rachat structure toile pour camion SSLIA

26 janvier 2022

Prestation nettoyage aéroport 2022

26 janvier 2022

Remboursement frais de téléphonie 2021

20 décembre 2021

Prestation refection cloture enceinte Aéroportuaire

03 décembre 2021

Prestation etude design amenagement aéroport

25 novembre 2021

Mise aux normes et cession terrain ABRIAL

25 novembre 2021

Remplace servitude Station JetA1

25 novembre 2021

Acquisition fonciere ABRIAL

20 octobre 2021

Prestation nettoyage parcelles boisees limitrophes

20 octobre 2021

Remplacement porte sectionnelle SSLIA

20 octobre 2021

Avenant transfert convention d’avance 2020

20 octobre 2021

Convention d’avance 2021

20 octobre 2021

Contrat prevoyance agents SMASEL droit privé

20 octobre 2021

Mise aux normes et acquisition terrain AVRILLON

20 octobre 2021

Prestation deverglacant piste

20 octobre 2021

Désignation du vice president

20 octobre 2021

Conseil d’exploitation de la regie

20 octobre 2021

Comission appel d’offres

20 octobre 2021

Comission délégation de service public

20 octobre 2021

Modification du règlement interieur

20 octobre 2021

Modification des statuts de la regie

20 octobre 2021

Décision budgetaire 2021

20 octobre 2021

Decision budgetaire modification

20 octobre 2021

Affectation des biens de la regie

20 octobre 2021

Fixation des regles d’amortissement

20 octobre 2021

Convention d’avance de trésorerie

20 octobre 2021

Remplacement caisson de gestion AIR NEUF

24 septembre 2021

Mise aux normes et cession terrain a Mme ABRIAL

24 septembre 2021

Contrat de maintenance preventive des installations de balisage

15 septembre 2021

Réfection marquage diurne parcking sud de l’aéroport points n° 5,6,7 et 8

08 septembre 2021

Avenant de transfert contrat releve topographique infrastructures et obstacles

08 septembre 2021

Convention d’occupation precaire et revocable de terrain Gaec Abrial

28 juillet 2021

Mise en place de la convention chomage

28 juillet 2021

Convention d’occupation du domaine public SECURIT AERO

28 juillet 2021

Convention d’occupation du domaine public BYBLOS

28 juillet 2021

Mise aux normes et démolition propriété Herman

02 juillet 2021

Mise aux normes et démolition propriété Abrial

02 juillet 2021

Prestation assistance aéroportuaire

02 juillet 2021

Création d’un établissement secondaire basé à Andrézieux Bouthéon

02 juillet 2021

Prestation maintenance et location copieur

Avenant contrat de travail coordinateur comptable

Dématérialisation des actes

Délégations au Président et au Bureau

Décision budgétaire modificative n°1 pour l’excercice 2021 de la régie d’exploitation

Décision budgétaire modificative N°1 pour l’exercice 2021

Approbation de la convention de gestion et d’assistance administrative SMASEL

Convention avec le SDIS 42

Création d’un tarif balisage du 1er novembre au 30 mars pour les avions basés

Convention pour la mise en place fourniture d’un service météorologique

Compte rendu des délégations reçues par le Président

Tranfert et avenant contrat certification

Convention d’occupation du domaine public 2021

Contrat prestation assistance piste

Inspection filtrage

Adhesion au service de santé au travail

Prestation de formation de chef de mainoeuvre

Contrat de prestation pour le service de nettoyage

Adhesion à l’UAF Union des Aéroports Français

Nomination au conseil d’exploitation de la régie

Prestation dévérglacant piste

Prestation oscultations aéronautiques

Contrat maintenance logiciel de facturation

CA 2020 Aéroport

16 février 2021

16 février 2021

16 février 2021

Tarifs et redevances

16 février 2021

Accord etablissement

16 février 2021

Formation pompier

01 février 2021